Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A RF E O
ARFEO Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94540977
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2014

Présentation de la marque A RF E O

Déposée le 19 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARFEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A RF E O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARFEO domicilié(e) 31-33 avenue des Châtaigniers,95150 TAVERNY (dossier no 2267213) - 95150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 227 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2267213) - 75008 - France.

La marque A RF E O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A RF E O est expirée depuis le 19 octobre 2014.

ARFEO a également déposé les autres marques suivantes : MATFORT , ODE'A OBSERVATOIRE POUR LA DIVERSITE ET L'EGALITE CHEZ ARFEO , @tribu


ARFEO Société par Actions Simplifiée - 31-33 avenue des Châtaigniers,95150 TAVERNY (dossier no 2267213) - 95150 - France - SIREN 334227253


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2267213) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 16 août 2001 - Changement de dénomination n°328372 - Publication au BOPI 2001-08-16

Inscription le 18 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°367088 - Publication au BOPI 2003-03-18

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267213 - Publication au BOPI 2004-06-17

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques