Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Inoa
ARFEO-BUROFORM, SCOP à forme anonyme

Numéro de dépôt :
4020474
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2023
Inoa de ARFEO-BUROFORM

Présentation de la marque Inoa

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2013 par la société ARFEO-BUROFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Inoa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société ARFEO-BUROFORM domicilié(e) 2 Rue Jeanne Vivez, CS 70265 - 53202 - CHATEAU-GONTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 615 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARFEO-BUROFORM, Mme. Hélène GABORIAU domicilié(e) 2 Rue Jeanne Vivez, CS 70265 - 53202 - CHATEAU-GONTIER - France.

La marque Inoa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inoa est expirée depuis le 17 juillet 2023.

ARFEO-BUROFORM a également déposé les autres marques suivantes : Eskis , Proxima , Clartis , e@sy , Augure , Inoë , Subito , Pronto , Moduléa


ARFEO-BUROFORM, SCOP à forme anonyme - 2 Rue Jeanne Vivez, CS 70265 - 53202 - CHATEAU-GONTIER - France - SIREN 790615223


ARFEO-BUROFORM, Mme. Hélène GABORIAU - 2 Rue Jeanne Vivez, CS 70265 - 53202 - CHATEAU-GONTIER - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.