Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par la société ARFEO-BUROFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Clartis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la société ARFEO-BUROFORM domicilié(e) 2 rue Jeanne Vivez, CS 70265 - 53202 - Château-Gontier - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 615 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARFEO-BUROFORM, Mme. Hélène GABORIAU domicilié(e) 2 rue Jeanne Vivez, CS 70265 - 53202 - Château-Gontier - France.
La marque Clartis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARFEO-BUROFORM, SCOP à forme anonyme - 2 rue Jeanne Vivez, CS 70265 - 53202 - Château-Gontier - France - SIREN 790615223
ARFEO-BUROFORM, Mme. Hélène GABORIAU - 2 rue Jeanne Vivez, CS 70265 - 53202 - Château-Gontier - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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