Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ARFASSEC (Association Régionale de Formation Socio Sportive Educative et Culturelle
/
FORMASAT Formations Sport – Animation – Tourisme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMASAT Formations Sport – Animation – Tourisme
ARFASSEC (Association Régionale de Formation Socio Sportive Educative et Culturelle), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3764634
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2020
FORMASAT Formations Sport – Animation – Tourisme de ARFASSEC (Association Régionale de Formation Socio Sportive Educative et Culturelle

Présentation de la marque FORMASAT Formations Sport – Animation – Tourisme

Déposée le 7 septembre 2010 par l'association loi 1901 ARFASSEC (Association Régionale de Formation Socio Sportive Educative et Culturelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMASAT Formations Sport – Animation – Tourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ARFASSEC (Association Régionale de Formation Socio Sportive Educative et Culturelle domicilié(e) 4 rue du Carbone - 45100 - ORLEANS LA SOURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 750 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARFASSEC (Association Régionale de Formation Socio Sportive Educative et Culturelle) domicilié(e) 4 rue du Carbone - 45100 - ORLEANS LA SOURCE - France.

La marque FORMASAT Formations Sport – Animation – Tourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMASAT Formations Sport – Animation – Tourisme est expirée depuis le 7 septembre 2020.


ARFASSEC (Association Régionale de Formation Socio Sportive Educative et Culturelle), Association Loi 1901 - 4 rue du Carbone - 45100 - ORLEANS LA SOURCE - France - SIREN 408750842


ARFASSEC (Association Régionale de Formation Socio Sportive Educative et Culturelle) - 4 rue du Carbone - 45100 - ORLEANS LA SOURCE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.