Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARC VEC ASSISES REGIONALES DU CADRE DE VIE ET DE L'EMBELLISSEMENT DES COMMUNES
ARF CENTRE

Numéro de dépôt :
4546381
Date de dépôt :
25/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2029
ARC VEC ASSISES REGIONALES DU CADRE DE VIE ET DE L\'EMBELLISSEMENT DES COMMUNES de ARF CENTRE

Présentation de la marque ARC VEC ASSISES REGIONALES DU CADRE DE VIE ET DE L'EMBELLISSEMENT DES COMMUNES

Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par ARF CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARC VEC ASSISES REGIONALES DU CADRE DE VIE ET DE L'EMBELLISSEMENT DES COMMUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est ARF CENTRE domicilié(e) 158 BIS RUE DE LA MOTTE - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARF CENTRE, Monsieur ROLLAND MARIE MARCERON domicilié(e) 158 BIS RUE DE LA MOTTE - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

La marque ARC VEC ASSISES REGIONALES DU CADRE DE VIE ET DE L'EMBELLISSEMENT DES COMMUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC VEC ASSISES REGIONALES DU CADRE DE VIE ET DE L'EMBELLISSEMENT DES COMMUNES arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.

ARF CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : ARF Centre


ARF CENTRE - 158 BIS RUE DE LA MOTTE - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


ARF CENTRE, Monsieur ROLLAND MARIE MARCERON - 158 BIS RUE DE LA MOTTE - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.