Présentation de la marque ARTIFICE PREMIUM E-LIQUID
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par monsieur Arezki MAAMERI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTIFICE PREMIUM E-LIQUID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est monsieur Arezki MAAMERI domicilié(e) 8 rue de l'ormeteau - 91420 - MORANGIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arezki MAAMERI domicilié(e) 8 rue de l'ormeteau - 91420 - MORANGIS - France.
La marque ARTIFICE PREMIUM E-LIQUID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIFICE PREMIUM E-LIQUID est expirée depuis le 12 novembre 2022.
M. Arezki MAAMERI - 8 rue de l'ormeteau - 91420 - MORANGIS - France
M. Arezki MAAMERI - 8 rue de l'ormeteau - 91420 - MORANGIS - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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