AREVA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3692033
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2019
Présentation de la marque EXCENT A Performance Partnership by AREVA
Déposée le 18 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) AREVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXCENT A Performance Partnership by AREVA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREVA domicilié(e) 33 R LA FAYETTE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 054 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AREVA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 33 R LA FAYETTE - 75009 - PARIS - France - SIREN 712054923
BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Aide à la direction des affaires et publicité dans les domaines de l'énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leur affaire ; gestion administrative d'entreprises filiales ; gestion administrative de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils et consultation en matière de management, de stratégie, d'organisation, et de gestion d'entreprises, d'usines ; conseils et consultation en matière de management, de stratégie, d'organisation, de gestion du personnel ; recherches et études de marchés en vue de la prise de participations au sein de sociétés tierces ; comptabilité, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes ; analyse du prix de revient ; prévisions économiques ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion de bases de données informatiques ; fourniture de services de gestion commerciale à des partenaires, fourniture de services administratifs à des partenaires. Consultations professionnelles d'affaires dans les domaines de l'énergie.
Services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines, installations, dans les domaines de l'énergie ; service de construction, d'installation et de maintenance de mines, d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium et de plutonium ; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de chaudières non nucléaires, d'usines de production, de transport, de distribution d'électricité, d'installations de recherche et d'ingénierie dans les domaines de l'énergie, des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique ; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations destinés au transport de matières dans le domaine de l'énergie nucléaire ; exploitation minière, exploitation de gisement d'uranium, extraction minière, extraction d'uranium, extraction de matériaux nucléaires. Constructions de lignes de transport et de distribution de l'électricité ; supervision de travaux de construction, informations en matière de construction dans les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique ; services de nettoiement, d'assainissement, d'entretien et de rénovation des sols et sites miniers, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire.
Services de transport et de distribution de l'énergie ; informations et conseils relatifs aux services de transport et de distribution de l'énergie ; service de collecte par air, terre et eau, de regroupement, de tri, de conditionnement, d'entreposage et de stockage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et déchets nucléaires.
Production et stockage d'énergie ; production d'énergie nucléaire ; production, conversion, et stockage d'énergie à partir d'hydrogène ; production d'énergie renouvelable, notamment à partir de biomasse, de biogaz, gaz de mines, de récupération de chaleur industrielle, de vent, d'eau, d'énergie solaire ; production d'énergie, notamment par centrales de microhydraulique, hydrauliennes, dispositifs de conversion de l'énergie des vagues ; services de traitement, de retraitement, de séparation isotopique, de recyclage et de transformation de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine de l'énergie nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires ; services de dépollution des sols et sites miniers, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; services de destruction, d'incinération et d'élimination des déchets, des déchets nucléaires et des combustibles usés ; services d'assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; traitement de matériaux dans le domaine de l'énergie.
Ingénierie, travaux d'ingénieurs ; travaux de laboratoires, gestion de projets scientifique et technologique (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; assistance technique (travaux d'ingénieurs), travaux de laboratoires et gestion de projets scientifique et technologique (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie ; travaux d'ingénieurs, à savoir travaux de recherches, de développements, d'analyses, d'études et de conceptions dans le domaine de l'énergie ; conseil, expertises et essais de matériaux dans les domaines de l'énergie (travaux d'ingénieurs) ; services de simulation et de contrôle dans les domaines de l'énergie (travaux d'ingénieurs) ; services de recherche scientifiques et industrielle, de conception, d'études, d'expertises, de conseils et d'informations liés à la protection de l'environnement, au développement durable, aux énergies renouvelables et à la lutte contre le changement climatique (travaux d'ingénieurs). Services d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; conception, programmation, mise à jour, maintenance et location de logiciels appliqués au domaine de l'énergie, incluant notamment les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique, et de l'électronique ; études de projets clé en main de station, sous-stations et postes destinés à la production, au transport et à la distribution de l'énergie électrique ; études de projets clé en main de centrales destinées à la production de l'énergie électrique à partir de biomasse et biogaz ; services de chimie dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; prospection et forage minier notamment de matières nucléaires. Services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans les domaines de l'énergie et de l'électronique (travaux d'ingénieurs) ; contrôle de matières nucléaires, services de contrôle des installations et des équipements nucléaires (services rendus par des ingénieurs) ; services de sécurité et de contrôle (travaux d'ingénieurs) de mines, d'usines et de centre d'entreposage, de stockage, de traitement, de séparation isotopique, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires. Conception de systèmes informatiques. Inspection de chantiers de constructions, de stations, de sous-stations, de postes pour la production, le transport et la distribution de l'électricité en matière de sécurité ; inspection de chantiers de constructions en matière de sécurité.
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