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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AREVA T&D
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HE EXCELLIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HE EXCELLIUM
AREVA T&D SAS, Société par actions simplifiée - SAS

Numéro de dépôt :
3729086
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2020
HE EXCELLIUM de AREVA T&D

Présentation de la marque HE EXCELLIUM

Déposée par voie électronique le 12 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AREVA T&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HE EXCELLIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AREVA T&D domicilié(e) Tour AREVA 1 Place Jean Millier 92084 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux 75008 Paris - France.

La marque HE EXCELLIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HE EXCELLIUM est expirée depuis le 12 avril 2020.

AREVA T&D a également déposé les autres marques suivantes : GYROFLUOR , HE INITIUM , HE OPTIMUM , RESIDENCE , OQIO , MELODY HE , MELODY , DAFEP , COTTAGE , ORTHOFLUOR


AREVA T&D SAS, Société par actions simplifiée - SAS - Tour AREVA 1 Place Jean Millier 92084 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 389191800


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux 75008 Paris - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 29 mai 2013 - Transmission totalede propriété n°601808 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29

Inscription le 29 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°601807 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29

Appareils et instruments pour la distribution, la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage, le contrôle ou la commande de l'énergie électrique ; transformateurs électriques ; transformateurs de distribution ; transformateurs électriques de distribution à moyenne et grande puissance et à moyenne et grande tension.