Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AREVA T&D
/
FLUOPACK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLUOPACK
AREVA T&D SA société anonyme

Numéro de dépôt :
95558181
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015

Présentation de la marque FLUOPACK

Déposée le 14 février 1995 par la Société Anonyme (SA) AREVA T&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLUOPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREVA T&D domicilié(e) 1, Place de la Coupole, Tour AREVA,92084 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2279215) - 92084 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2279215) - 75008 - France.

La marque FLUOPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLUOPACK est expirée depuis le 14 février 2015.

AREVA T&D a également déposé les autres marques suivantes : GYROFLUOR , HE INITIUM , HE OPTIMUM , RESIDENCE , OQIO , MELODY HE , HE EXCELLIUM , MELODY , DAFEP , COTTAGE


AREVA T&D SA société anonyme - 1, Place de la Coupole, Tour AREVA,92084 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2279215) - 92084 - France - SIREN 389191800


BREVATOME - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2279215) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination n°386355 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386356 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°410872 - Publication au BOPI 2005-04-14

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2005 n°2279215 - Publication au BOPI 2005-01-12

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Tableaux de distribution électrique modulaires moyenne tension