Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAFEP
AREVA T& D SA

Numéro de dépôt :
3321306
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2014
DAFEP de AREVA T& D

Présentation de la marque DAFEP

Déposée le 29 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) AREVA T& D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAFEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREVA T& D domicilié(e) 1 Place de la Coupole, Tour AREVA,92084 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92084 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DAFEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAFEP est expirée depuis le 29 octobre 2014.

AREVA T& D a également déposé les autres marques suivantes : GYROFLUOR , HE INITIUM , HE OPTIMUM , RESIDENCE , OQIO , MELODY HE , HE EXCELLIUM , MELODY , COTTAGE , ORTHOFLUOR


AREVA T& D SA - 1 Place de la Coupole, Tour AREVA,92084 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92084 - France - SIREN 389191800


BREVATOME - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Inscription le 29 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°601806 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29

Matériels d'instruction, d'enseignement, de formation, publications, informations, revues, manuels de formation, documentations, brochures enregistrés sur supports magnétiques, optiques ou électroniques ou autres supports physiques de diffusion, tous les produits précités concernant le domaine des produits et des équipements destinés à la production, au transport et à la distribution de l'énergie électrique et de la sécurité électrique. Matériels d'instruction, d'enseignement, de formation, informations, publications, revues, manuels de formation, documentations, brochures, tous les produits précités concernant le domaine des produits et des équipements destinés à la production, au transport et à la distribution de l'énergie électrique et de la sécurité électrique. Services d'enseignement, de formation, d'éducation ; services d'organisation, de conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'ateliers de formation, de cours ; services d'enseignement, d'éducation, de formation accessibles via Internet, le Web, des réseaux de communication et réseaux informatiques et/ou interactifs ; publications, matériels d'enseignement, de formation, d'instruction, de cours, d'éducation, de séminaires, de conférences, de matériaux didactiques, accessibles via Internet, le Web, des réseaux de communication et réseaux informatiques et/ou interactifs ; services d'enseignement, d'éducation, de formation, services d'organisation, de conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'ateliers de formation, de cours, de publications, de matériels d'enseignement, de formation, d'instruction, de cours, d'éducation, de séminaires, de conférences, de matériaux didactiques, accessibles sous forme de discussion, de forums, de messagerie électronique et/ou interactif en ligne, accessibles via Internet, le Web, des réseaux de communication et réseaux informatiques et/ou interactifs, tous les services précités concernant le domaine des produits et des équipements destinés à la production, au transport et à la distribution de l'énergie électrique et de la sécurité électrique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.