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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AREVA T&D
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CVCOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CVCOM
AREVA T&D SAS, société par actions simplifiée – SAS

Numéro de dépôt :
3033861
Date de dépôt :
13/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2020

Présentation de la marque CVCOM

Déposée le 13 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AREVA T&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CVCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AREVA T&D domicilié(e) Tour AREVA 1 Place Jean Millier - 92084 - PARIS-LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.

La marque CVCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CVCOM est expirée depuis le 13 juin 2020.

AREVA T&D a également déposé les autres marques suivantes : GYROFLUOR , HE INITIUM , HE OPTIMUM , RESIDENCE , OQIO , MELODY HE , HE EXCELLIUM , MELODY , DAFEP , COTTAGE


AREVA T&D SAS, société par actions simplifiée – SAS - Tour AREVA 1 Place Jean Millier - 92084 - PARIS-LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 389191800


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412648 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2010 n°2439518 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Inscription le 29 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°601807 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29

Inscription le 27 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759861 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-27

Plateforme électronique modulable pour la mesure et/ou la transformation de la mesure des systèmes d'alimentation à haute tension et logiciels associés.