Déposée le 24 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AREVA NP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASTA DIVA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AREVA NP domicilié(e) Tour AREVA, 1 Place de la Coupole,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 764 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AREVA NP S.A.S. - Tour AREVA, 1 Place de la Coupole,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 428764500
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Produits chimiques destinés à l'industrie y compris les matériaux radioactifs et les assemblages de combustible nucléaire ; produits chimiques sous forme de matières fertiles ou fissiles destinées à être utilisées en tant que combustibles dans des réacteurs nucléaires.Métaux communs et leurs alliages ; alliages de zirconium ; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Logiciels et modèle de calcul mathématique physique pour le dimensionnement et le calcul de comportement sous irradiation d'assemblages de combustible et de composants métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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