Déposée le 17 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) AREVA NC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COGEBADGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREVA NC domicilié(e) TOUR AREVA, 1 Place jean Millier - 92100 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 207 169 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque COGEBADGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COGEBADGE arrivera à expiration en date du 17 juin 2027.
AREVA NC a également déposé les autres marques suivantes : COGEFIBRE , COCIXI
AREVA NC, Société anonyme - TOUR AREVA, 1 Place jean Millier - 92100 - COURBEVOIE - France - SIREN 305207169
Brevalex, M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2007 n°2338752 - Publication au BOPI 2007-04-06
Renouvellement sans limitation n°2091311 - Publication au BOPI 1997-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2017 n°2649199 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-18
Inscription le 17 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709684 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17
Instruments de mesure.Exposimètres.Dosimètres. Appareils d'enregistrement et de mesure de rayonnement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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