Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT EN STOCK CARRELAGE
ARESTAN PIERRE
CERAULO FRANCK

Numéro de dépôt :
3247161
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE FREJUS
Date d'expiration :
15/09/2013
TOUT EN STOCK CARRELAGE de ARESTAN PIERRE

Présentation de la marque TOUT EN STOCK CARRELAGE

Déposée le 15 septembre 2003 par ARESTAN PIERRE et CERAULO FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE FREJUS), la marque française « TOUT EN STOCK CARRELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Les déposants sont ARESTAN PIERRE domicilié(e) 17, RUE TITE LIVE, Lieu dit LES JARDINS DE CESAR,83600 FREJUS - 83600 - France et CERAULO FRANCK domicilié(e) ROUTE DES NOURRADONS CHEMINS DES RESTANQUES,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre ARESTAN domicilié(e) 17, rue TITE LIVE, Lieu dit Les JARDINS de CESAR,83600 FREJUS - 83600 - France.

La marque TOUT EN STOCK CARRELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT EN STOCK CARRELAGE est expirée depuis le 15 septembre 2013.

ARESTAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : CASH CARRELAGE


ARESTAN PIERRE - 17, RUE TITE LIVE, Lieu dit LES JARDINS DE CESAR,83600 FREJUS - 83600 - France

CERAULO FRANCK - ROUTE DES NOURRADONS CHEMINS DES RESTANQUES,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France


Pierre ARESTAN - 17, rue TITE LIVE, Lieu dit Les JARDINS de CESAR,83600 FREJUS - 83600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Carrelage (à l'exception des carrelages métalliques).