Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Outlet Factory France
M. Areski MENDACI M. Jean Paul CECILLON
Numéro de dépôt :
4016639
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Outlet Factory France
Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par monsieur Areski MENDACI et monsieur Jean Paul CECILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Outlet Factory France »
Les déposants sont monsieur Areski MENDACI domicilié(e) 7 rue Moissan - 93130 - Noisy le sec - France et monsieur Jean Paul CECILLON domicilié(e) 9 rue Primatice - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Areski MENDACI domicilié(e) 7 rue Moissan - 93130 - Noisy le sec - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Areski MENDACI - 7 rue Moissan - 93130 - Noisy le sec - France
M. Jean Paul CECILLON - 9 rue Primatice - 75013 - Paris - France
M. Areski MENDACI - 7 rue Moissan - 93130 - Noisy le sec - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678607 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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