Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OUTLET DECO
M. Areski MENDACI
M. Jean Paul CECILLON

Numéro de dépôt :
4058576
Date de dépôt :
06/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OUTLET DECO de Areski MENDACI

Présentation de la marque OUTLET DECO

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2014 par monsieur Areski MENDACI et monsieur Jean Paul CECILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUTLET DECO »

Les déposants sont monsieur Areski MENDACI domicilié(e) 7 rue Moissan - 93130 - Noisy le Sec - France et monsieur Jean Paul CECILLON domicilié(e) 9 rue Primatice - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Areski MENDACI domicilié(e) 7 rue Moissan - 93130 - Noisy le Sec - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Areski MENDACI a également déposé les autres marques suivantes : SOFAS EXPRESS , Outlet Factory France , Chesterfield factory


M. Areski MENDACI - 7 rue Moissan - 93130 - Noisy le Sec - France

M. Jean Paul CECILLON - 9 rue Primatice - 75013 - Paris - France


M. Areski MENDACI - 7 rue Moissan - 93130 - Noisy le Sec - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643901 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; bouteilles ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel.