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Marques déposées par l'association loi 1901 ARESAT
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Différent Compétent
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Différent Compétent
ARESAT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3753991
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2020
Différent Compétent de ARESAT

Présentation de la marque Différent Compétent

Déposée le 16 juillet 2010 par l'association loi 1901 ARESAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Différent Compétent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ARESAT domicilié(e) BP 73211 Rue Francis Monnoyeur - 35532 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 649 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARESAT Bretagne domicilié(e) BP 73211 Rue Francis Monnoyeur - 35532 - NOYAL-SUR-VILAINE - France.

La marque Différent Compétent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Différent Compétent est expirée depuis le 16 juillet 2020.


ARESAT, Association loi 1901 - BP 73211 Rue Francis Monnoyeur - 35532 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 491649802


ARESAT Bretagne - BP 73211 Rue Francis Monnoyeur - 35532 - NOYAL-SUR-VILAINE - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.