Déposée le 29 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) ARES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALVA CD-ON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARES domicilié(e) 80, rue Taitbout, 75009 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 215 065 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.
La marque CALVA CD-ON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARES (Société anonyme) - 80, rue Taitbout, 75009 Paris - France - SIREN 378215065
CABINET VITTOZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; logiciels, ordinateurs, appareils informatiques.Télécommunications, agence de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, transmission de messages; de télégrammes, services de transmissions d'informations par réseau télématique accessible par un terminal, vidéographie interactive; radiodiffusion, centres serveurs.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs, travaux d'ingénieurs en informatique; élaboration (conception) de systèmes et de programmes informatiques, création de bases de données; création de langage informatique ou télématique, consultation en matière d'ordinateur, consultation professionnelle (en informatique), dessin industriel, service de dessinateurs d'arts graphiques, enregistrement sur bandes vidéo, essai de matériaux, étude de projets techniques, location de logiciel d'ordinateur informatique, conception et mises à jour de logiciels.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Installations de progiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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