Déposée le 29 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AREPLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AREPLUS domicilié(e) LAVAL MAYENNE TECHNOPOLE, 6 Rue Leonard de vinci, CS 20119 - 53001 - LAVAL cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 007 264 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREPLUS, SAS, M. Gautier Pascal domicilié(e) LAVAL MAYENNE TECHNOPOLE, 6 Rue Leonard de vinci, CS 20119 - 53001 - LAVAL cedex - France.
La marque ARCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AREPLUS, SAS - LAVAL MAYENNE TECHNOPOLE, 6 Rue Leonard de vinci, CS 20119 - 53001 - LAVAL cedex - France - SIREN 790007264
AREPLUS, SAS, M. Gautier Pascal - LAVAL MAYENNE TECHNOPOLE, 6 Rue Leonard de vinci, CS 20119 - 53001 - LAVAL cedex - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762573 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
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