Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCAM
AREPLUS, SAS

Numéro de dépôt :
4079925
Date de dépôt :
29/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2024
ARCAM de AREPLUS

Présentation de la marque ARCAM

Déposée le 29 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AREPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AREPLUS domicilié(e) LAVAL MAYENNE TECHNOPOLE, 6 Rue Leonard de vinci, CS 20119 - 53001 - LAVAL cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 007 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREPLUS, SAS, M. Gautier Pascal domicilié(e) LAVAL MAYENNE TECHNOPOLE, 6 Rue Leonard de vinci, CS 20119 - 53001 - LAVAL cedex - France.

La marque ARCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAM est expirée depuis le 29 mars 2024.

AREPLUS a également déposé les autres marques suivantes : AR+ Augmented Robotics


AREPLUS, SAS - LAVAL MAYENNE TECHNOPOLE, 6 Rue Leonard de vinci, CS 20119 - 53001 - LAVAL cedex - France - SIREN 790007264


AREPLUS, SAS, M. Gautier Pascal - LAVAL MAYENNE TECHNOPOLE, 6 Rue Leonard de vinci, CS 20119 - 53001 - LAVAL cedex - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762573 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).