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Marques déposées par l'association loi 1901 AREPA Association des Résidences pour Personnes Agées
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arepa ASSOCIATION DES RÉSIDENCES POUR PERSONNES AGÉES
Marque expirée - Marque en non vigueur

arepa ASSOCIATION DES RÉSIDENCES POUR PERSONNES AGÉES
AREPA Association des Résidences pour Personnes Agées Association loi 1901 à but non lucratif

Numéro de dépôt :
3589985
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2018
arepa ASSOCIATION DES RÉSIDENCES POUR PERSONNES AGÉES de AREPA Association des Résidences pour Personnes Agées

Présentation de la marque arepa ASSOCIATION DES RÉSIDENCES POUR PERSONNES AGÉES

Déposée le 21 juillet 2008 par l'association loi 1901 AREPA Association des Résidences pour Personnes Agées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « arepa ASSOCIATION DES RÉSIDENCES POUR PERSONNES AGÉES »

Le déposant est l'association loi 1901 AREPA Association des Résidences pour Personnes Agées domicilié(e) 60 rue Etienne Dolet,92245 MALAKOFF cedex - 92245 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREPA Association des Résidences pour Personnes Agées domicilié(e) 60 rue Etienne Dolet,92245 MALAKOFF cedex - 92245 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arepa ASSOCIATION DES RÉSIDENCES POUR PERSONNES AGÉES est expirée depuis le 21 juillet 2018.


AREPA Association des Résidences pour Personnes Agées Association loi 1901 à but non lucratif - 60 rue Etienne Dolet,92245 MALAKOFF cedex - 92245 - France - SIREN 775666878


AREPA Association des Résidences pour Personnes Agées - 60 rue Etienne Dolet,92245 MALAKOFF cedex - 92245 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688799 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Maisons médicalisées.