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Marques déposées par l'association loi 1901 AREO
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CARTE FERMIÈRE D'IDENTITÉ L'AGNELLU NUSTRALE Association Régionale des Eleveurs Ovins de la Corse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE FERMIÈRE D'IDENTITÉ L'AGNELLU NUSTRALE Association Régionale des Eleveurs Ovins de la Corse
AREO, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4039762
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/10/2023
CARTE FERMIÈRE D\'IDENTITÉ L\'AGNELLU NUSTRALE Association Régionale des Eleveurs Ovins de la Corse de AREO

Présentation de la marque CARTE FERMIÈRE D'IDENTITÉ L'AGNELLU NUSTRALE Association Régionale des Eleveurs Ovins de la Corse

Déposée le 23 octobre 2013 par l'association loi 1901 AREO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CARTE FERMIÈRE D'IDENTITÉ L'AGNELLU NUSTRALE Association Régionale des Eleveurs Ovins de la Corse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AREO domicilié(e) MAISON DE L'AGRICULTURE, 19 AVENUE NOEL FRANCHINI, CS 40913 - 20700 - AJACCIO CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 427 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREO, Mle JESSOP LUCIE domicilié(e) MAISON DE L'AGRICULTURE, 19 AVENUE NOEL FRANCHINI, CS 40913 - 20700 - AJACCIO CEDEX 9 - France.

La marque CARTE FERMIÈRE D'IDENTITÉ L'AGNELLU NUSTRALE Association Régionale des Eleveurs Ovins de la Corse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039762.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE FERMIÈRE D'IDENTITÉ L'AGNELLU NUSTRALE Association Régionale des Eleveurs Ovins de la Corse est expirée depuis le 23 octobre 2023.

AREO a également déposé les autres marques suivantes : BCGE


AREO, ASSOCIATION LOI 1901 - MAISON DE L'AGRICULTURE, 19 AVENUE NOEL FRANCHINI, CS 40913 - 20700 - AJACCIO CEDEX 9 - France - SIREN 444427314


AREO, Mle JESSOP LUCIE - MAISON DE L'AGRICULTURE, 19 AVENUE NOEL FRANCHINI, CS 40913 - 20700 - AJACCIO CEDEX 9 - France


Republication pour erratum - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Errata de la publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Viande bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Coppa de Corse ou Coppa de Corse – Coppa di Corsica », « Jambon sec de Corse ou Jambon sec de Corse – Prisuttu » et/ou « Lonzo de Corse ou Lonzo de Corse – Lonzu », poisson, volaille et gibier.