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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) arene
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ARTEFACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEFACT
arene, sas

Numéro de dépôt :
3839173
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
ARTEFACT de arene

Présentation de la marque ARTEFACT

Déposée le 16 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) arene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) arene domicilié(e) 32 rue des malines - 91000 - LISSES EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 611 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arene domicilié(e) 32 rue des malines - 91000 - LISSES EVRY - France.

La marque ARTEFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFACT est expirée depuis le 16 juin 2021.

arene a également déposé les autres marques suivantes : LOGIDESIGN , LOUIS XX , FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D'ENVIRONNEMENT , Riena , LXXCREATION , ateliers 234 , CREA DOMIA , FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D'ENVIRONNEMENT RIENA , “ LA LITERIE NATURELLE ” FUTONS


arene, sas - 32 rue des malines - 91000 - LISSES EVRY - France - SIREN 444611347


arene - 32 rue des malines - 91000 - LISSES EVRY - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).