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Marques déposées par arena michel
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artecom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

artecom
arena michel

Numéro de dépôt :
3848939
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
artecom de arena michel

Présentation de la marque artecom

Déposée le 27 juillet 2011 par arena michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « artecom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est arena michel domicilié(e) 1 residence savreux bat A1, chemin de biancarello - 20090 - AJACCIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arena michel domicilié(e) 1 residence savreux bat A1, chemin de biancarello - 20090 - AJACCIO - France.

La marque artecom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artecom est expirée depuis le 27 juillet 2021.


arena michel - 1 residence savreux bat A1, chemin de biancarello - 20090 - AJACCIO - France


arena michel - 1 residence savreux bat A1, chemin de biancarello - 20090 - AJACCIO - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 23 avril 2012 - Rejet partiel n°574465 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

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