Déposée le 23 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AREMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AREMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AREMAT domicilié(e) 20 Chemin Bertin,35300 FOUGERES - 35300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 689 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque AREMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AREMAT est expirée depuis le 23 avril 2014.
AREMAT a également déposé les autres marques suivantes : STOCKS PLUS
AREMAT Société à Responsabilité Limitée - 20 Chemin Bertin,35300 FOUGERES - 35300 - France - SIREN 452689904
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Machines, à savoir machines pour la construction des routes, machines pour les travaux de terrassement, machines à usage industriel (presses) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ; machines et machines outils pour le bâtiment, les travaux publics ; mécanismes et automatismes industriels et mécaniques, machines electro-mécaniques ; appareils élévatoires, grues, monte-charge ; moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs ; boites de graissages (machines) ; boites de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; pompes (machines) ; bouteurs (bouldozeurs), excavateurs, foreuses, pelles mécaniques ; robots (machines). Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de mesurage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de contrôle ; tableaux de commandes (électriques) ; boîtes de dérivation ; batteries ; armoires de distribution ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles électriques ; circuits intégrés, circuits imprimés ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; connecteurs ; boites et tableaux de connexions ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments et machines pour essais de matériaux ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; indicateurs électriques de température ; mesureurs de pression ; instruments de nivellement. Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ; parties et accessoires de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; chariots élévateurs, de manutention. Installation, réparation, entretien et maintenance en matière de matériel, d'outils, de machines et machines-outils, de moteurs, de mécanismes et automatismes industriels et mécaniques, de machines agricoles, de machines et machines outils pour les chantiers, le bâtiment, de machines pour les travaux publics, de machines electro-mécaniques ; installation, réparation, entretien et maintenance d'appareils élévatoires, de grues, de monte-charge, de moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, boites de graissages (machines), boites de vitesses autres que pour véhicules terrestres, de pompes (machines) ; conseils et informations en matière de construction, d'installation, entretien, maintenance et réparation ; entretien de véhicules ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; montage d'échafaudages ; installation, entretien et réparation de matériels et appareils de chauffage, de production d'énergie thermique et électrique, de ventilation, de conditionnement d'air ; location de matériel, d'outils, de machines et machines-outils, de moteurs, de mécanismes et automatismes industriels et mécaniques, de machines agricoles, de machines et machines outils pour les chantiers, le bâtiment, de machines pour les travaux publics, machines electro-mécaniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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