Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARELEC S.A. - société anonyme, Avenue Beausoleil à Bizanos, IDRON (Pyrénées Atlantiques).

Numéro de dépôt :
1154313
Date de dépôt :
10/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de ARELEC Avenue Beausoleil à Bizanos

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ARELEC Avenue Beausoleil à Bizanos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARELEC Avenue Beausoleil à Bizanos - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154313.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 10 novembre 1990.

ARELEC Avenue Beausoleil à Bizanos a également déposé les autres marques suivantes : ARELEC


ARELEC S.A. - société anonyme, Avenue Beausoleil à Bizanos, IDRON (Pyrénées Atlantiques). - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Aimants de toutes sortes pouvant être utilisés seuls ou dans l'ameublement, le bâtiment, l'électro-ménager, la menuiserie, l'électronique, la construction navale, l'automobile, l'aéronautique.Composants magnétiques, pièces d'équipement destinés à être incorporées dans des matériels très divers (téléphone, bureau, informatique, ordinateur, horlogerie, micro, mécanique);élastomères magnétiques destinées à la sérigraphie, la peinture en lettres, la publicité, l'accoutisque, les jeux et jouets; ferrites magnétiques, composants spéciaux à base de matières plastiques et de produits magnétiques incorporés, principalement destinés aux industries de pointe (électronique, informatique, électro-mécanique, spatial).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.