Déposée le 27 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) AREIL FRUITAPRIM "Barthalot"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PETITS LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREIL FRUITAPRIM "Barthalot" domicilié(e) Route de Beaupuy, 47200 MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 050 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque PETITS LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133647.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS LEGUMES est expirée depuis le 27 novembre 2011.
AREIL FRUITAPRIM Société Anonyme "Barthalot" - - Route de Beaupuy, 47200 MARMANDE - France - SIREN 726050107
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; produits horticoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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