Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO VERDI L'ENERGIE VERTE
Aref Cheikhrouhou

Numéro de dépôt :
3686262
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019
ECO VERDI L\'ENERGIE VERTE de Aref Cheikhrouhou

Présentation de la marque ECO VERDI L'ENERGIE VERTE

Déposée le 23 octobre 2009 par Aref Cheikhrouhou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO VERDI L'ENERGIE VERTE »

Le déposant est Aref Cheikhrouhou domicilié(e) 3 rue Jacques Daguerre - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aref Cheikhrouhou domicilié(e) 3 rue Jacques Daguerre - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO VERDI L'ENERGIE VERTE est expirée depuis le 23 octobre 2019.


Aref Cheikhrouhou - 3 rue Jacques Daguerre - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France


Aref Cheikhrouhou - 3 rue Jacques Daguerre - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Installation d'équipements pour la production d'énergies renouvelables et d'économie d'énergie (panneaux solaires, éoliennes, pompes à chaleurs biomasse…) ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Purification de l'air ; production d'énergie.