Déposée le 8 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIES – ARFITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMOSURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-46 du 13 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIES – ARFITEC domicilié(e) 114 chemin de Saint-Marc - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 576 449 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 RUE Emile Zola - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque THERMOSURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMOSURE arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.
ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIES – ARFITEC, SAS - 114 chemin de Saint-Marc - 06130 - GRASSE - France - SIREN 479576449
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 RUE Emile Zola - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2019 n°2729142 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-24
Conduits métalliques d'installations de purification d'eau et d'air, de diffusion, de diffusion de gouttelettes, de pulvérisation, de vaporisation de liquides et notamment d'eau ; cuves métalliques ; tuyaux d'acier ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles.
Machines à savoir machines à vapeur, machines outils, machine à air comprimé, machines soufflantes, condensateurs à air comprimé, régulateurs (parties de machines), régulateurs d'eau d'alimentation ; pulvérisateurs (machines), pulvérisateurs de liquide, pulvérisateurs de gouttelettes de liquide, pulvérisateurs automatique ; appareils de nettoyage ou de désinfection à vapeur ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport de gaz, générateurs de courant, générateurs d'électricité ; injecteurs pour moteurs.
Capteurs permettant de mesurer l'humidité, capteurs (détecteurs) d'odeurs, capteurs chimiques.
Appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau ; appareils pour la désodorisation de l'air à savoir appareils d'hydratation des matières organiques alimentaires ; appareils d'hydratation des aliments par pulvérisation (diffusion) à savoir appareils de désinfection ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; dispositifs pour le refroidissement de gaz et notamment de l'air ; filtres à air ; installations de conditionnement à air, installations de filtrage d'air, installations pour la purification de l'air, installations pour la purification de l'eau ; stérilisateurs, stérilisateurs d'air, d'eau ; distributeurs de désinfectants ; diffuseurs (éclairage), appareils et installations d'éclairage ; diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte (accessoires d'irrigation), diffuseurs de liquides et de fluides gazeux, notamment sous forme de gouttelettes de liquide ; machines d'irrigation ; brise-jet, jets d'eau ; appareils et machines frigorifiques, appareils et installations de réfrigération, appareils et installations de refroidissement ; installations et machines à rafraîchir ; humidificateurs, humidificateurs d'air et de fluides gazeux pour la préservation des produits alimentaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites des gaz ; condensateurs de gaz autres que parties de machines ; générateurs de gaz, générateurs de vapeur autres que parties de machines.
Conduits non métalliques d'installations de purification d'eau et d'air, de diffusion, de diffusion de gouttelettes, de pulvérisation, de vaporisation de liquides et notamment d'eau.
Construction ; réparations ; services d'installation ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation et réparation de dispositifs d'irrigation, installation et réparation d'appareils de réfrigération, installation, entretien et réparation de machines ; installation et réparation de pulvérisateurs, de diffuseurs de gouttelettes de liquide, installation et réparation d'appareils pour la diffusion et le contrôle de l'air, de liquides et de fluides gazeux.
Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de l'air, des liquides, notamment, de l'eau et des fluides gazeux ; services de recherches et de conception dans le domaine de l'air, des liquides, notamment de l'eau et des fluides gazeux ; recherches en mécanique ; services d'analyses et de recherches industrielles ; contrôle de qualité dans le domaine de l'air, des liquides, notamment, de l'eau et des fluides gazeux ; recherches bactériologique, recherches chimiques ; étude technique dans le domaine de la diffusion, pulvérisation ; analyse et contrôle de l'air et des fluides gazeux.
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