Déposée le 14 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE – ARFITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NEBULECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE – ARFITEC domicilié(e) 114 Chemin de Saint Marc - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 576 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque NEBULECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE – ARFITEC, SAS - 114 Chemin de Saint Marc - 06130 - GRASSE - France - SIREN 479576449
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Pulvérisateurs (machines) ; pulvérisateurs de gouttelettes (machines) ; appareils de nettoyage ou de désinfection à vapeur ; condensateurs à air comprimé ; régulateurs d'eau d'alimentation ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ;
Appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau ; appareils pour la désodorisation de l'air, à savoir appareils d'hydratation des matières organiques alimentaires ; appareils d'hydratation des aliments par pulvérisation (diffusion), à savoir appareils de désinfection ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; dispositifs pour le refroidissement de gaz et notamment de l'air ; filtres à air ; installations de conditionnement à air, installations de filtrage d'air, installations pour la purification de l'air, installations pour la purification de l'eau ; stérilisateurs, stérilisateurs d'air, d'eau ; distributeurs de désinfectants ; diffuseurs (éclairage), appareils et installations d'éclairage ; diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte (accessoires d'irrigation), diffuseurs de liquides et de fluides gazeux ; machines d'irrigation ; brise-jet, jets d'eau ; humidificateurs ; appareils et machines frigorifiques, appareils et installations de réfrigération, appareils et installations de refroidissement ; installations et machines à rafraîchir ; humidificateurs, humidificateurs d'air et de fluides gazeux pour la préservation des produits alimentaires ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; condensateurs de gaz autres que parties de machines ; générateurs de gaz ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ;
Construction ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; installation, entretien et réparation de machines ; installation et réparation de pulvérisateurs, de diffuseurs de gouttelettes de liquide, d'humidificateurs ; installation et entretien d'appareils pour la distribution et le contrôle de l'air, de liquides et de fluides gazeux.
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