Déposée le 4 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE – ARFITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE – ARFITEC domicilié(e) 114 chemin de Saint Marc - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 576 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque ARECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE – ARFITEC, SAS - 114 chemin de Saint Marc - 06130 - GRASSE - France - SIREN 479576449
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 19 janvier 2017 - Retrait partiel n°692801 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Inscription le 6 février 2017 - Retrait partiel n°693816 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; pompes à usage médical ; pulvérisateurs à usage médical ; injecteurs à usage médical ; articles orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; défibrillateurs ; prothèses ; lampes à rayons ultraviolets à usage médical ; thermomètres à usage médical ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ;
Appareils de locomotion par air et par eau ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ;
Papier ; produits de l'imprimerie ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; blocs à dessins ; blocs (papeterie) ; carnets ; crayons ; stylos ; instruments de dessins ; fournitures pour dessins ; dossiers (papeterie) ; fournitures pour l'écriture ; magazines, brochures, catalogues, livres, livrets, manuels, prospectus, calendriers, affiches, cartes postales, boîtes en carton ; carton d'emballage ; matières de rembourrage en carton ;
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés à l'exception du maïs ; animaux vivants ; semences (graines) à l'exception du maïs ; plantes et fleurs naturelles à l'exception du maïs ; aliments pour les animaux ; malt à l'exception du maïs ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés à l'exception du maïs ; arbustes ; plantes à l'exception du maïs ; plants à l'exception du maïs ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages à l'exception du maïs ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bar ; cafés-restaurants ; services hôteliers ; location de salles de réunion ; location de logements temporaires ; location d'appareils de cuisson ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'aquaculture.
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