Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSPARENCE
AREAS DOMMAGES, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
93469015
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2023

Présentation de la marque TRANSPARENCE

Déposée le 19 mai 1993 par la société AREAS DOMMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la société AREAS DOMMAGES domicilié(e) 47/49 rue de Miromesnil - 75380 - PARIS Cedex 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque TRANSPARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSPARENCE est expirée depuis le 19 mai 2023.

AREAS DOMMAGES a également déposé les autres marques suivantes : BUDGET CONFORT AREAS , ARELIA , ASSUR-EPIS , BONUS PERENNE AREAS , QUIETASSUR , AUDASSUR , AREAS ASSURANCE REASSURANCE MUTUELLE , DEVIS SECURE AREAS , GARANTIE REVENTE SEREINE AREAS , A AREAS ASSURANCES


AREAS DOMMAGES, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes - 47/49 rue de Miromesnil - 75380 - PARIS Cedex 08 - France - SIREN 775670466


Cabinet A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2003 n°2241842 - Publication au BOPI 2003-05-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2013 n°2532376 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-17

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