Déposée le 9 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « ARTEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AREAL domicilié(e) Route de Carpentras - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 881 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque ARTEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AREAL, SARL - Route de Carpentras - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France - SIREN 417881406
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492229 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23
Dalles ou plaques en pierre ou pierre reconstituée ; éléments de construction en pierre ou pierre reconstituée pour piscine. Mobilier urbain tel que table, chaise, borne, poteau, bac, abri, réalisé en pierre ou en pierre reconstituée ; mobilier de jardin tel que jardinière, table, chaise, bac, muret, abri, réalisé en pierre ou pierre reconstituée. Dalles ou plaques en pierre ou pierre reconstituée pour revêtement de sol.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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