Présentation de la marque CREATEUR DE MOBILIER URBAIN
Déposée le 12 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) AREA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « CREATEUR DE MOBILIER URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREA domicilié(e) 17 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 676 186 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AREA, M. BOUDOU GILLES domicilié(e) 17 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France.
La marque CREATEUR DE MOBILIER URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AREA, SA - 17 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France - SIREN 342676186
AREA, M. BOUDOU GILLES - 17 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Inscription le 18 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°595036 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 27 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607666 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2014 n°2566604 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-04
Métaux communs et leurs alliages ; éléments de mobilier urbain métallique destinés à être placés sur les chaussées, les trottoirs, les zones piétones et de façon générale dans tous les endroits ou lieux publics ; éléments métalliques d'aménagement des jardins et espaces verts, à savoir : corbeilles métalliques ; grilles métalliques, protections d'arbres métalliques, à savoir : grilles et corsets d'arbres ; bornes routières métalliques et non mécaniques ou pour la chaussée ou pour les rues non lumineuses ; potelets et bornes métalliques pour parquer des bicyclettes ; constructions en acier, fonte, aluminium, fonte d'acier, mats en acier, tôles et tubes d'acier, colonnes d'affichage métalliques, pieux d'amarrage métalliques ; balises non lumineuses ; caillebotis métalliques ; poteaux métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique, ferrures ; éléments métalliques d'équipement sportifs, de jeux et de loisirs, à savoir : paniers métalliques de basket-ball, cages de but de football, de hand-ball et buts omnisports, mats métalliques pour buts de basket-ball et autres sports. Conteneurs métalliques pour végétaux. Signalisation lumineuse ou mécanique, bornes lumineuses ou mécaniques. Fontaines métalliques d'ornement ; appareils d'éclairage, éclairage urbain, public, signalisation urbaine, appareils de distribution d'eau, fontaines, fontaines d'eau publiques ou privées, lampadaires, lanternes d'éclairage, suspension de lampes. Meubles destinés à être posés ou installés dans tous les lieux publics pour l'aménagement du territoire et l'organisation des espaces verts et jardins ; bancs, caillebotis non métalliques, corbeilles non métalliques, fauteuils, jardinières (meubles), porte-manteaux, sièges, sièges métalliques, tables, tables métalliques, tabourets. Jeux, jeux d'enfants, jouets, articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, jeux d'enfants destinés à être placés dans les jardins publics, les parcs d'attraction, les jardins zoologiques, les espaces verts privés ou publics ; jouets, cages de but de sports collectifs, buts mixtes, buts de basket-ball, de hand-ball, de football ; balançoires ; appareils de cultures physiques ; engins pour exercices corporels ; appareils de gymnastique ; tables pour tennis de table ; matériel pour le tir à l'arc.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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