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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES
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MODULO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULO
AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4213370
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/09/2025
MODULO de AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 28 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES domicilié(e) 260 Avenue Jean Monnet - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : TANDEM , AREA , L'ABONNEMENT FUTÉ , DIAGON'ALPES , MODULO , L'ABONNEMENT FUTÉ


AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES, Société anonyme à conseil d'administration - 260 Avenue Jean Monnet - 69500 - BRON - France - SIREN 702027871


Schmidt Brunet Litzler, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa - 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Cartes magnétiques d'abonnement à un réseau routier ou autoroutier, cartes magnétiques d'identification pour abonnement à un réseau routier ou autoroutier ;

Services de carte de crédit et services de carte de débit permettant la mise à disposition de réseaux routiers ou autoroutiers, notamment par formule d'abonnement ;

Location de réseaux routiers ou autoroutiers, par formule d'abonnement. Informations en matière de transport sur réseaux routiers et autoroutiers.