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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES
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MODULO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULO
AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3380206
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/09/2025
MODULO de AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 15 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-42 du 21 octobre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES domicilié(e) 260 Avenue Jean Monnet - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 871 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULO arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.

AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : TANDEM , AREA , L'ABONNEMENT FUTÉ , DIAGON'ALPES , MODULO , L'ABONNEMENT FUTÉ


AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES, Société anonyme à conseil d'administration - 260 Avenue Jean Monnet - 69500 - BRON - France - SIREN 702027871


Schmidt Brunet Litzler, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa - 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2598123 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-09-28

Services d'abonnement permettant l'emprunt du réseau autoroutier moyennant des conditions forfaitisées incluant éventuellement la possibilité de passages par télépéage.