Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ABONNEMENT FUTÉ
AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4213374
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/09/2025
L\'ABONNEMENT FUTÉ de AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES

Présentation de la marque L'ABONNEMENT FUTÉ

Déposée le 28 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ABONNEMENT FUTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES domicilié(e) 260 Avenue Jean Monnet - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ABONNEMENT FUTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABONNEMENT FUTÉ arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : TANDEM , AREA , DIAGON'ALPES , MODULO , MODULO , L'ABONNEMENT FUTÉ


AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES, Société anonyme à conseil d'administration - 260 Avenue Jean Monnet - 69500 - BRON - France - SIREN 702027871


Schmidt Brunet Litzler, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa - 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Cartes magnétiques d'abonnement à un réseau routier ou autoroutier, cartes magnétiques d'identification pour abonnement à un réseau routier ou autoroutier ;

Services de carte de crédit et services de carte de débit permettant la mise à disposition de réseaux routiers ou autoroutiers, notamment par formule d'abonnement ;

Location de réseaux routiers ou autoroutiers, par formule d'abonnement. Informations en matière de transport sur réseaux routiers et autoroutiers.