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Marques déposées par AREA Occitanie
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area OCCITANIE Association Régionale des Entreprises Alimentaires ENSEMBLE, NOURISSONS L'AVENIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

area OCCITANIE Association Régionale des Entreprises Alimentaires ENSEMBLE, NOURISSONS L'AVENIR
AREA Occitanie

Numéro de dépôt :
4497342
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
area OCCITANIE Association Régionale des Entreprises Alimentaires ENSEMBLE, NOURISSONS L\'AVENIR de AREA Occitanie

Présentation de la marque area OCCITANIE Association Régionale des Entreprises Alimentaires ENSEMBLE, NOURISSONS L'AVENIR

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par AREA Occitanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « area OCCITANIE Association Régionale des Entreprises Alimentaires ENSEMBLE, NOURISSONS L'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est AREA Occitanie domicilié(e) 3840 avenue Georges Frêche - 34470 - PEROLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREA Occitanie, Monsieur Vincent DE LAGARDE domicilié(e) 3840 avenue Georges Frêche - 34470 - PEROLS - France.

La marque area OCCITANIE Association Régionale des Entreprises Alimentaires ENSEMBLE, NOURISSONS L'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque area OCCITANIE Association Régionale des Entreprises Alimentaires ENSEMBLE, NOURISSONS L'AVENIR arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.


AREA Occitanie - 3840 avenue Georges Frêche - 34470 - PEROLS - France


AREA Occitanie, Monsieur Vincent DE LAGARDE - 3840 avenue Georges Frêche - 34470 - PEROLS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Inscription le 15 mars 2019 - Retrait partiel n°751760 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Inscription le 16 juillet 2019 - Rejet partiel n°763570 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; " Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée Pays d'Oc".