Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ARDPA
/
BOEUF CAMPAGNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOEUF CAMPAGNARD
ARDPA (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
99768153
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2009

Présentation de la marque BOEUF CAMPAGNARD

Déposée le 4 janvier 1999 par l'association loi 1901 ARDPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOEUF CAMPAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 ARDPA domicilié(e) BP 50, 43 Avenue Albert RAIMOND, 42272 St Priest en Jarez Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 251 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDPA - France.

La marque BOEUF CAMPAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768153.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOEUF CAMPAGNARD est expirée depuis le 4 janvier 2009.

ARDPA a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF NATURE


ARDPA (association loi 1901) - BP 50, 43 Avenue Albert RAIMOND, 42272 St Priest en Jarez Cedex - France - SIREN 410251516


ARDPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

- viandes issues de boeufs élevés de manière traditionnelle - boeufs vivants élevés de manière traditionnelle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.