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Marques déposées par la société ARDPA (association) loi 1901
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BOEUF VERT VALLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOEUF VERT VALLON
ARDPA (association) loi 1901

Numéro de dépôt :
99768151
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2009

Présentation de la marque BOEUF VERT VALLON

Déposée le 4 janvier 1999 par la société ARDPA (association) loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOEUF VERT VALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la société ARDPA (association) loi 1901 domicilié(e) BP 50, 43 Avenue Albert Raimond, 42272 St Priest en Jarez Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 251 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDPA - France.

La marque BOEUF VERT VALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOEUF VERT VALLON est expirée depuis le 4 janvier 2009.


ARDPA (association) loi 1901 - BP 50, 43 Avenue Albert Raimond, 42272 St Priest en Jarez Cedex - France - SIREN 410251516


ARDPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

- viandes issues de boeufs élevés de manière traditionnelle. - boeufs vivants élevés de manière traditionnelle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.