Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT CLUZAN
Monsieur ARDOUIN Jean Michel

Numéro de dépôt :
1652408
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/02/2001
CHATEAU HAUT CLUZAN de ARDOUIN Jean Michel

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CLUZAN

Déposée le 1 février 1991 par monsieur ARDOUIN Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT CLUZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ARDOUIN Jean Michel domicilié(e) "Couponne No 9", 33420 GENISSAC - France.

La marque CHATEAU HAUT CLUZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT CLUZAN est expirée depuis le 1 février 2001.

ARDOUIN Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PRADOT , Château Pradot , Château Haut Cluzan , Château Finet


Monsieur ARDOUIN Jean Michel - "Couponne No 9", 33420 GENISSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT CLUZAN