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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARDOISIERES D'ANGERS
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FASSABRIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASSABRIC
ARDOISIERES D'ANGERS société anonyme

Numéro de dépôt :
1657649
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2001

Présentation de la marque FASSABRIC

Déposée le 24 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ARDOISIERES D'ANGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FASSABRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARDOISIERES D'ANGERS domicilié(e) 52, Boulevard du roi-René, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque FASSABRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASSABRIC est expirée depuis le 24 avril 2001.

ARDOISIERES D'ANGERS a également déposé les autres marques suivantes : ARDALITE , CLAIRDAL , ARDOISIERES D'ANGERS , ARDOISIERES D'ANGERS , IBEROISE , C. I. A. Centre d'Information sur l'Ardoise , ARDOISIERES D'ANGERS LA QUALITE DEFIE LE TEMPS , ARDOISIERES D'ANGERS LA QUALITE DEFIE LE TEMPS. , ARDOISIERES D'ANGERS la qualité défie le temps , ARDOISIERES D'ANGERS


ARDOISIERES D'ANGERS société anonyme - 52, Boulevard du roi-René, 49000 ANGERS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 11 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203850 - Publication au BOPI 1996-07-11

Inscription le 27 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180925 - Publication au BOPI 1995-01-27

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de terre cuite pour bardage de faÇade