Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPOUBELLE
Monsieur ARDOIN SAINT-AMAND Jean-Pierre et Madame MOULIN Catherine épouse ARDOIN SAINT-AMAND
Monsieur BOUSSIER Jérôme

Numéro de dépôt :
3238276
Date de dépôt :
24/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2013
TRANSPOUBELLE de ARDOIN SAINT-AMAND Jean-Pierre et Madame MOULIN Catherine épouse ARDOIN SAINT-AMAND

Présentation de la marque TRANSPOUBELLE

Déposée le 24 juillet 2003 par monsieur ARDOIN SAINT-AMAND Jean-Pierre et Madame MOULIN Catherine épouse ARDOIN SAINT-AMAND et monsieur BOUSSIER Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPOUBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Les déposants sont monsieur ARDOIN SAINT-AMAND Jean-Pierre et Madame MOULIN Catherine épouse ARDOIN SAINT-AMAND domicilié(e) 15 quai de l'Oise,75019 Paris - 75019 - France et monsieur BOUSSIER Jérôme domicilié(e) Lieu dit La Foucandière,72380 Joué l'Abbé - 72380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, rue Saint-Lazare,75009 Paris - 75009 - France.

La marque TRANSPOUBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPOUBELLE est expirée depuis le 24 juillet 2013.


Monsieur ARDOIN SAINT-AMAND Jean-Pierre et Madame MOULIN Catherine épouse ARDOIN SAINT-AMAND - 15 quai de l'Oise,75019 Paris - 75019 - France

Monsieur BOUSSIER Jérôme - Lieu dit La Foucandière,72380 Joué l'Abbé - 72380 - France


OFFICE BLETRY - 94, rue Saint-Lazare,75009 Paris - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Chariots pour transporter des récipients et des contenants en matières plastiques ou métalliques à usage domestique, à savoir des poubelles.