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Marques déposées par ARDITI Patrick
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SOTEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOTEX
ARDITI Patrick

Numéro de dépôt :
1547566
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
27/07/2009
SOTEX de ARDITI Patrick

Présentation de la marque SOTEX

Déposée le 27 juillet 1989 par ARDITI Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « SOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARDITI Patrick, domicilié(e) LES MOISSACS, 82800 BRUNIQUEL (dossier no 2095245) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LILIANE TOUBOUL domicilié(e) (dossier no 2095245) - France.

La marque SOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOTEX est expirée depuis le 27 juillet 2009.


ARDITI Patrick - LES MOISSACS, 82800 BRUNIQUEL (dossier no 2095245) - France


LILIANE TOUBOUL - (dossier no 2095245) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1997 n°2095245 - Publication au BOPI 1997-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Tissus et tous articles confectionnés

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.