Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FREE MOUSSE"
ARDISSON Thierry

Numéro de dépôt :
97679169
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2007

Présentation de la marque "FREE MOUSSE"

Déposée le 23 mai 1997 par ARDISSON Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "FREE MOUSSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est ARDISSON Thierry, domicilié(e) 93 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry ARDISSON - France.

La marque "FREE MOUSSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FREE MOUSSE" est expirée depuis le 23 mai 2007.

ARDISSON Thierry a également déposé les autres marques suivantes : ZEBRE MAGAZINE , KONGAI , ARDIMAT , INFO ? INTOX ? , SI C'ETAIT A REFAIRE , DRAGUE-SHOW , INTERDITS , CHATEAU RAISIN , FROU FROU TESTE TOUT , L'ANGLAIS PAR LE CLIP


ARDISSON Thierry - 93 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France


Thierry ARDISSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbre de Noël. Télécommunication, agence de presse et d'information; diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par câble et par télévision; téléscription, transmission de messages, télégrammes, messageries électroniques. Education, formation, divertissement; activités sportives et culturelles; divertissement télévisé; édition de livres, revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théatre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.