Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA DÉMOCRATIE EN DIRECT
ARDIS

Numéro de dépôt :
4417068
Date de dépôt :
04/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2028
LA DÉMOCRATIE EN DIRECT de ARDIS

Présentation de la marque LA DÉMOCRATIE EN DIRECT

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2018 par ARDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DÉMOCRATIE EN DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est ARDIS domicilié(e) 5 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDIS, Monsieur Thierry Ardisson domicilié(e) 5 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque LA DÉMOCRATIE EN DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DÉMOCRATIE EN DIRECT arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.

ARDIS a également déposé les autres marques suivantes : "MUSIC FOR MOMENTS" , "ZIK ZAG" , « 93, Faubourg Saint Honoré » , "RICHE ET CELEBRE" , « KIADI » , « LE SCHIZO SHOW » , « MASTER QUIZZ seul contre tous » , "MANIA" , "ON LE DIT PLUS, ON LE FAIT ! " , “ Commando ”


ARDIS - 5 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


ARDIS, Monsieur Thierry Ardisson - 5 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.