Présentation de la marque " LA CORNE DE BRUMES A CORTI "
Déposée le 10 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ARDIS et Philippe CORTICCHIATO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « " LA CORNE DE BRUMES A CORTI " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ARDIS domicilié(e) 93, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France et Philippe CORTICCHIATO, domicilié(e) 17 rue du Chapeau Rouge, 84000 Avignon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDIS SA - France.
La marque " LA CORNE DE BRUMES A CORTI " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARDIS SA - 93, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France
Philippe CORTICCHIATO - 17 rue du Chapeau Rouge, 84000 Avignon - France
ARDIS SA - France
Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317029 - Publication au BOPI 2001-03-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Instruments de musique ; boîtes à musique. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "" LA CORNE DE BRUMES A CORTI ""
