Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FREE TOON"
ARDIS S.A.

Numéro de dépôt :
97701870
Date de dépôt :
29/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2007

Présentation de la marque "FREE TOON"

Déposée le 29 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) ARDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "FREE TOON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARDIS domicilié(e) 93 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDIS S.A. - France.

La marque "FREE TOON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FREE TOON" est expirée depuis le 29 octobre 2007.

ARDIS a également déposé les autres marques suivantes : "RE CONNECTION" , " Amour, etc... " , "MUSIC FOR MOMENTS" , "ZIK ZAG" , « 93, Faubourg Saint Honoré » , "RICHE ET CELEBRE" , « KIADI » , « LE SCHIZO SHOW » , « MASTER QUIZZ seul contre tous » , "GRAINES DE CHAMPIONS"


ARDIS S.A. - 93 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France


ARDIS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Télécommunication, agence de presse et d'information; diffusion de programmes de télévision; communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par câble et par télévision téléscription, transmission de messages, télégrammes, messageries électroniques. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Education, formation, divertissement; activités sportives et culturelles; divertissement télévisé; édition de livres, revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.