“ EXCEPTION ”
Présentation de la marque “ EXCEPTION ”
Déposée le 3 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ARDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ EXCEPTION ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque “ EXCEPTION ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ EXCEPTION ” est expirée depuis le 3 septembre 2014.
ARDIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41