Déposée le 7 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) ARDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ENSEMBLE, C'EST MIEUX! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARDIS domicilié(e) 10 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 788 536 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDIS, M. ARDISSON THIERRY domicilié(e) 10 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France.
La marque ENSEMBLE, C'EST MIEUX! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARDIS, SA - 10 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France - SIREN 342788536
ARDIS, M. ARDISSON THIERRY - 10 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Inscription le 12 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°742318 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12
Inscription le 27 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°757754 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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