Marque enregistrée - Marque en non vigueur
O.D.A. SPORT
Numéro de dépôt :
1656139
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
08/04/2001
Présentation de la marque O.D.A. SPORT
Déposée le 8 avril 1991 par monsieur ARDILLON Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « O.D.A. SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque O.D.A. SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.D.A. SPORT est expirée depuis le 8 avril 2001.
ARDILLON Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38